Évolution de la norme ISO 9001 : de 1987 à aujourd’hui 

Avec plus de 1 million de certificats délivrés sur 1,5 million de sites, l’ISO 9001 est la norme la plus largement adoptée du portefeuille ISO. Créée en 1987, cette certification des systèmes de management de la qualité a depuis connu de nombreux changements. Toutefois, depuis 2015, le référentiel n’a pas évolué, ce qui a entraîné de vifs débats quant à sa pertinence face au contexte actuel. La norme va-t-elle être révisée ? Quel impact pour les entreprises, auditeurs et formateurs ? On vous dit tout sur l’évolution de la norme ISO 9001.  

Il y a du changement du côté de la norme ISO 9001. Aux premières heures du samedi 29  juillet 2023, le résultat de l’un des plus importants scrutins récents de l’ISO est tombé. La norme ISO  9001 version 2015 va être révisée.  

Le scrutin s’est déroulé du 28  juin au 28  juillet 2023 à la suite d’une décision prise par le groupe de travail sur la planification stratégique et les opérations du Comité technique 176, sous-comité 2 (TC 176/SC2). 

Les membres votants du TC 176/SC2, composé de représentants d’organismes nationaux de normalisation, ont été invités à voter pour l’une des deux options suivantes :  

  • Engager une révision avec effet immédiat sur la base d’une spécification de conception produite par le groupe technique 5 du TC 176.  
  • Laisser la norme « telle quelle » jusqu’à sa prochaine révision prévue en 2026, date à laquelle il sera décidé de la faire évoluer, de la retirer ou de la conserver dans sa forme actuelle. 

Bien que de nombreux experts en la matière présageaient un résultat défavorable à la révision, une majorité des votants s’est positionnée en faveur de la révision de la norme ISO  9001 avec effet immédiat.  

Un changement controversé auprès des organismes de normalisation  

Ce revirement de situation peut surprendre lorsqu’on sait qu’un scrutin similaire, organisé en mars 2021, avait connu une issue différente. À l’époque, le groupe de travail sur la planification stratégique et les opérations (SPOTG) du TC 176/SC2 avait recommandé que la norme ISO 9001:2015 soit confirmée. 2026 avait alors été envisagée comme la date la plus proche à laquelle cette décision serait réexaminée. 

Mais les choses n’étaient pas si simples. Le résultat du scrutin de 2021 était très serré. Bien que la plupart des organismes nationaux de normalisation aient choisi à ce moment-là de ne pas modifier la norme, des arguments solides étaient présentés des deux côtés : pour et contre l’évolution de la norme ISO 9001. On pense notamment aux résultats d’une enquête mondiale auprès des utilisateurs ainsi qu’à des travaux relatifs aux concepts futurs et à l’intégrité de la marque.  

À la suite de cette décision en 2021, le SPOTG avait créé le groupe technique 5 pour évaluer la nécessité d’une révision anticipée de l’ISO 9001. L’objectif visait à produire un projet de spécification technique qui définirait les éléments à inclure dans la prochaine version, quelle que soit la date de cette dernière. Ce travail s’est achevé au début du mois de mars 2023 avant d’être présenté au SPOTG à la fin du mois. Le vote qui a suivi au cours de l’été 2023 aura fait pencher la balance du côté des pro-révision.  

Le CQI-IRCA favorable à cette décision 

Bien que le Chartered Quality Institute (CQI-IRCA) n’ait pas le droit de vote en tant qu’organisme de liaison de catégorie A auprès de l’ISO TC 176/SC2, il a formulé des commentaires en faveur d’une révision du référentiel. En effet, le Comité de coordination des normes du CQI avait entrepris un travail considérable pour déterminer l’évolution de la norme ISO 9001 version 2015 face aux enjeux actuels.  

Alexander Woods, responsable des politiques de l’ACQ, a déclaré à propos du scrutin : 

« Nous soutenons sans réserve le vote de l’ISO TC 176/SC2 en faveur de la mise à jour de la norme ISO 9001:2015. Il est essentiel d’accepter le changement pour que la norme conserve sa valeur et sa pertinence. Les améliorations permettront de garantir qu’elle reflète les meilleures pratiques actuelles en matière de management de la qualité, compte tenu de l’évolution du paysage économique, technologique et sociétal. Nous sommes optimistes quant aux possibilités d’assurer le maintien de la pertinence, de l’utilité et de la valeur d’ISO 9001. » 

La norme doit s’adapter à l’environnement interne et externe auquel les entreprises sont confrontées aujourd’hui, et non à celui auquel elles étaient confrontées lors de la dernière révision, il y a plus de dix ans. Elle doit également être conçue pour exploiter les opportunités et atténuer les menaces actuelles présentées par : 

  • les technologies numériques ; 
  • l’urgence climatique ; 
  • l’instabilité économique et politique mondiale.   

L’impact de la révision sur les organismes, auditeurs et formateurs  

Le résultat de ce vote est important pour plusieurs raisons.

Tout d’abord, parce que « ISO 9001 – Systèmes de management de la qualité – Exigences » est la norme la plus populaire du portefeuille ISO. Ainsi, toute décision qui vise à la modifier peut avoir un impact significatif sur la certification.  

Par ailleurs, la révision de la norme impacte de nombreuses parties prenantes :  

  • les organisations d’utilisateurs finaux (les entreprises) ; 
  • les auditeurs internes et externes de gestion de la qualité ; 
  • les organismes de formation ;  
  • les consultants.  

Enfin, le vote tire un trait sur ce qui a été une période difficile pour le SC2. Avec des opinions aussi polarisées sur une révision, il a été plus compliqué que prévu de progresser dans d’autres domaines de travail. Et pour cause, beaucoup de temps et d’efforts ont été consacrés à ce débat.  

Il reste néanmoins une question épineuse à trancher : la prochaine édition de l’ISO 9001 doit-elle faire l’objet d’une révision majeure ou mineure  ? Comme d’habitude lorsqu’une nouvelle édition est envisagée, le SC2 a face à lui un large éventail d’opinions : entre ceux qui souhaitent peu (voire pas) de changements et ceux qui veulent une mise à jour plus radicale. La spécification de conception telle qu’elle est rédigée peut être interprétée de différentes manières. Le groupe de travail qui établira la nouvelle version n’est donc pas limité à l’une ou l’autre de ces options.  

Que se passe-t-il maintenant que les résultats du scrutin sont connus ?  
Les prochaines étapes consistent à établir un nouveau groupe de travail pour la révision de l’ISO 9001 et à nommer un animateur/chef de projet. Un appel à candidatures pour ce rôle sera lancé dans les prochains jours. Ensuite, le projet de spécification de conception sera distribué aux membres du SC2. Les commentaires reçus seront alors transmis au groupe de travail pour la révision de la norme, qui en discutera lors de sa première réunion.

Un peu d’histoire : évolution de la norme ISO 9001 depuis 1987 

Ce n’est pas la première fois que la norme ISO 9001 subit des changements. De fait, toutes les normes ISO sont réexaminées tous les 5  ans afin d’établir s’il est nécessaire ou non de les réviser. L’objectif est d’assurer leur pertinence au regard des évolutions organisationnelles, politiques et économiques à l’échelle mondiale. Retour sur les évolutions de la norme ISO 9001 au fil du temps…

La norme ISO 9001 version 1987 : la première  !  

La première version de la norme a été publiée en 1987. Elle était centrée sur l’assurance qualité avec une grande importance accordée à la documentation  : pas moins d’une vingtaine de procédures à respecter et un manuel qualité était exigé ! Les organismes pouvaient alors choisir sur quel axe de la norme ils souhaitaient être certifiés :  

  • ISO 9001 : 1987 – Systèmes qualité – Modèle pour l’assurance de la qualité en conception/développement, production, installation et soutien après la vente. 
  • ISO 9002 : 1987 – Systèmes qualité – Modèle pour l’assurance de la qualité en production et installation et le soutien après la vente. 
  • ISO 9003 : 1987 – Systèmes qualité – Modèle pour l’assurance de la qualité en contrôle et essais finaux.  

De 1994 à 2008 : vers une approche plus complète des systèmes de management  

En 1994, la première révision de la norme intervient. Pas de révolution majeure, il s’agit principalement de clarifications apportées concernant la partie conception et développement.  

6 ans plus tard, la version 2000 vient alléger drastiquement la partie documentaire ! Il n’y a désormais plus que 6 procédures obligatoires. Elle engage également des changements majeurs en instaurant une vision plus globale du système de management. L’approche processus fait son entrée avec les notions de « clients » à satisfaire et de « fournisseurs et sous-traitants » à maîtriser.  

En 2008, une nouvelle version apporte des précisions en vue d’une meilleure compatibilité avec la norme ISO 14001. 

La norme ISO 9001 version 2015 : la dernière en date  

C’est la version en vigueur jusqu’à aujourd’hui ! Elle a fait disparaitre le manuel qualité et a introduit les concepts de parties intéressées, de risques et opportunités ou encore la notion globale de prestataires externes. 

En bref : vers une norme ISO 9001 version 2025 ?         

Il est encore trop tôt pour donner une date précise pour la publication de la prochaine édition de l’ISO 9001. Certaines étapes du processus d’élaboration des normes ISO peuvent être contournées si les commentaires formulés sont relativement peu nombreux et insignifiants. Bien que l’on espère qu’il y aura un consensus sur le contenu de la nouvelle édition, c’est peu probable d’après les discussions qui ont eu lieu jusqu’à présent.  

Par conséquent, il semble réaliste de penser à la fin de l’année 2025 ou au début de l’année 2026 pour la publication de la prochaine version. Une fois que le nouveau groupe de travail sur le développement aura été mis en place, nous devrions avoir une indication plus précise de la date cible. Nous vous tiendrons informés  !  

Les examens IRCA changent de forme

Examens IRCA

⚠ Les informations ci-après sont fournies à date, selon les données en notre possession, et sont susceptibles d’évoluer. Nous tenterons de les mettre à jour le plus régulièrement possible.

Il y a quelques mois, le CQI-IRCA a présenté à ses partenaires (dont ETHIQUAL), le planning de déploiement ainsi que les modalités des nouveaux examens IRCA.

Ces nouveaux examens ont été déployés pour les cours délivrés en Anglais depuis le 7 novembre 2022.
Pour la France, cette nouvelle forme d’évaluation devrait entrer en application en mai-juin 2023 – la date exacte n’est pas encore fixée et cette échéance pourrait être modifiée.

Changement majeur : à compter de la date qui sera définie, fini les versions papier pour passer les examens. Ils seront à effectuer dans un délai de trente jours après la formation, sous informatique.

Ainsi, les principaux changements imposés (à nous tout comme à tous les autres partenaires du CQI-IRCA) sont présentés dans la suite de cet article.

Examen IRCA – quésaco ?

Les formations IRCA que nous délivrons en tant qu’ATP (partenaire) du CQI-IRCA sont des formations certifiantes. De fait, pour obtenir la certification, un examen individuel doit être passé par les participants en fin de session.
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Qu’est-ce que cela change ?

  • L’examen se réalisera seul. Sous entendu : sans les autres participants et sans le formateur en « surveillance » physique – dans l’endroit que vous souhaiterez.
  • Le contenu : il n’y aura plus de de champs « libres » et l’examen deviendra plus binaire. Il se composera de diverses sections (cinq au lieu de quatre) avec des choix de scénarios et des questionnaires à choix multiples.
  • La langue utilisée : l’examen sera disponible en plusieurs langue, vous laissant ainsi plusieurs options. De fait, le recours à un dictionnaire ne sera en revanche plus autorisé.
  • La notation deviendra un peu moins « exigeante ». Au lieu de 90 points et une note minimale requise égale à 70% de la note totale, l’examen sera noté sur 80 points avec une note minimale requise de 40 points (soit 50% de la note totale).
  • Les corrections : elles ne seront plus effectuées par l’organisme de formation mais par un logiciel, de manière automatisée, avec un passage en revue des corrections en suivant (ce point reste à éclaircir).

ET NIVEAU LOGISTIQUE…

  • Le timing : l’examen devra être effectué dans un délai de 30 jours après la formation. Vous choisirez votre date grâce à un « ticket »payant – on y vient juste après – que nous générerons à la fin de la formation.
  • Le tarif : le prestataire choisi par l’IRCA pour faire passer les examens en ligne facture chaque passage d’examen. Par conséquent, nous serons donc contraints de re-facturer ces frais.
    Nous sommes à ce jour dans l’attente de ces tarifs exacts pour les intégrer dans le coût de la formation.
  • L’enchaînement des sessions [dans le cas où vous souhaitez vous certifier sur plusieurs référentiels à la suite]. En effet, le CQI-IRCA se donne un délai de trois semaines pour valider les résultats de l’examen. Par conséquent, même si vous pourrez vous inscrire et suivre une formation de « conversion » juste après la formation « initiale », vous ne pourrez passer l’examen de la seconde qu’après avoir validé celui de la première (et on espère ne pas vous avoir perdus sur ce point).
  • En cas d’échec, la seconde session devra se dérouler dans un délai d’un an après la formation. Elle sera également soumise au « ticket » émis par nous, de nouveau payant, dans les mêmes conditions que le premier examen.

Qu’est-ce que cela ne change pas ?

  • La formation, que nous voulons toujours dynamique, très illustrée et en petits groupes.
  • Notre accompagnement, avant, pendant et après la formation. Car même si vous passerez seul l’examen, nous ne vous laisserons pas seul durant sa préparation.
  • La formation compte pour le contrôle continu et les différentes évaluations réalisées durant la formation doivent être validée pour que l’inscription à l’examen soit possible (seule différence : la génération du fameux « ticket » de passage à l’examen en ligne sous ces conditions, nécessitant de faire le point avec chacun à la suite de la formation).
  • La formation comportera un examen test. *

*Mais nous travaillons d’arrache-pied à élaborer des questions tests qui pourront vous servir d’entraînement, en supplément.

  • Les équipements électroniques seront toujours interdits (sauf évidemment l’ordinateur pour les nouveaux examens en ligne)
  • Une copie électronique ou papier, non annotée, du référentiel concerné par l’examen restera accessible
  • Vous devrez obtenir 50% des points dans chaque section (cette condition vient en plus de la note globale minimale requise suscitée) pour valider l’examen

Vous l’aurez compris, quels que soit les changements, nous mettons et nous mettrons tout en oeuvre pour que cela se passe au mieux pour vous. Mais d’ici là, quelques sessions avec examens papier n’attendent plus que vous…

Intérêt de la reconnaissance CQI-IRCA pour un auditeur

Dans un précédent article, nous vous présentions les avantages de se lancer dans une formation d’auditeur certifié. Si vous vous demandez à présent quel est l’intérêt d’obtenir cette certification avec le CQI-IRCA, vous êtes au bon endroit.

Qu’est ce que l’IRCA ?

Commençons par la base : IRCA signifie International Register of Certificated Auditors, autrement dit, registre international des auditeurs certifiés. Il s’agit d’un registre de renommée mondiale (plus de 150 pays), auquel adhèrent plus de 11 000 auditeurs.

L’IRCA est un organisme anglais qui a développé un réseau mondial d’organismes de formation partenaires (ATP) – dont Ethiqual fait partie – et constituant une division du Chartered Quality Institute (CQI)*.

*Le CQI est une organisation qui a pour but de promouvoir les meilleurs pratiques professionnelles dans le monde.

Reconnaissance professionnelle : indicateur de qualité, passeport pour les opportunités

Le titre « auditeur certifié IRCA » est un indicateur de qualité pour les sociétés auditées ou pour tous ceux qui sont présents dans la profession.

La certification rend également possible l’inscription sur le registre des auditeurs certifiés, largement consulté par les organismes en recherche d’auditeurs.

Perfectionnement professionnel : faire évoluer sa carrière d’auditeur

À mesure que les responsabilités augmentent, les évolutions de statut (Internal auditor, Auditor, Lead Auditor, etc.) proposées par l’IRCA offrent la possibilité de faire progresser sa carrière dans l’audit et de planifier son développement professionnel.

Bibliothèque d’information : accès exclusif et gratuit

Devenir membre (auditeur) IRCA permet l’accès à des publications et des ressources en ligne telles que des rapports associés à l’élaboration des normes, des articles de fond sur des sujets clés de l’audit ainsi que sur la qualité en général, des revues du monde entier (Quality World, Assurance Quality, Journal Of Quality Management), etc.

Vous l’aurez compris, être auditeur certifié CQI-IRCA garanti :

  • Un haut niveau de connaissances et de compétences, mondialement reconnues ;
  • Des opportunités de carrière ;
  • Un développement professionnel continu.

Les différents types d’audits

Il existe trois types d’audits:

  • Première partie : audits internes
  • Seconde partie : audits fournisseurs
  • Tierce partie : audits externes

Les audits première partie

Réaliser des audits internes, c’est auditer son propre système. Ils servent d’auto-évaluation et permettent de mesurer les forces et les faiblesses du système selon les exigences applicables. La plupart des référentiels qualité exigent d’ailleurs que ces audits soient planifiés.

Qui peut les réaliser ?

Toute personne compétente, formée et non directement responsable de ce qui est audité. Par exemple, la personne en charge de la qualité ne peut auditer son propre processus en toute objectivité et impartialité. Cela peut donc être une personne de l’organisme ou un consultant externe (et compétent) si personne d’autre n’est disponible.

Les audits seconde partie

Un organisme peut mener des audits dans un autre, avec lequel il a ou aura un contrat ou une entente de fourniture de services ou de biens. Ces types d’audits dits de seconde partie, aussi appelés audits fournisseurs, permettent de s’assurer que le prestataire externe opère dans un environnement contrôlé.

Qui peut les réaliser ?

De la même manière que pour les audits de première partie, ils peuvent être réalisés par du personnel compétent ou par un consultant externe.

Les audits tierce partie

Aussi nommés audits de certification, ils visent à certifier un système de management. Ils sont organisés selon un cycle de 3 ans avec : un audit initial (ou de renouvellement) et deux audits de surveillance (et parfois des audits spéciaux).

Qui peut les réaliser ?

Ils sont effectués par un organisme indépendant – dit organisme de certification (OC) – , qui délivre ensuite un certificat de conformité aux exigences de la / des norme(s) audité(s). Ces organismes peuvent être accrédités (ou non), mais c’est un autre aspect dont nous vous parlerons une prochaine fois.

D’ailleurs, nous abordons ces sujets plus en détails lors de notre formation de Responsable d’audit des systèmes de management de la qualité (auditeur certifié IRCA ISO 9001:2015).

Auditeur certifié : les avantages

Avant de vous lancer dans une formation d’auditeur certifié, l’une des principales questions pouvant se poser est : pour quelle raison ? Si c’est le cas, cet article est là pour tenter d’y répondre. En effet, les raisons peuvent être nombreuses et variées selon le contexte et la situation de chacun, mais commençons par définir ce qu’est un auditeur certifié pour construire notre argumentation.

Qu’est ce qu’un auditeur certifié ?

Un auditeur certifié est une personne habilitée à réaliser des audits de première, seconde et tierce partie – voir notre article sur les différents types d’audits – , et dont la capacité à mener ces audits sur un référentiel donné a été attestée. Quelque soit le référentiel, cela sous entend une parfaite maîtrise de ce dernier, ce qui nous amène à un des premiers avantages…

Maîtriser une norme (ISO 9001, ISO 14001)

Devenir auditeur certifié c’est non seulement maîtriser les techniques d’audits mais c’est aussi connaître la norme sur laquelle l’audit est réalisé, et savoir dans quelle mesure elle sera auditée : cela permet donc d’optimiser sa mise en place au sein d’une structure, le cas échéant.

Mieux appréhender un audit de certification

Connaître les rôles et les responsabilités d’un Auditeur (savoir-faire et savoir-être) pour toutes les étapes* de l’audit peut être important pour se préparer et pour réagir au mieux lorsque l’on est soit même audité.

*Les étapes : la préparation, la conduite, la rédaction d’un rapport et le suivi de l’audit

Pouvoir réaliser des audits pour des organismes certificateurs (OC)

Pouvoir réaliser des audits après avoir été formé à ces techniques, cela va de soit, mais contrairement à une formation d’auditeur classique (non-certifiante), le statut d’auditeur certifié permet également d’être reconnu auprès d’OC et de pouvoir réaliser des audits tierce partie pour leur compte.

En conclusion, devenir auditeur certifié, en plus d’avoir un statut reconnu, c’est avoir toutes les cartes en mains pour pouvoir appréhender et réaliser tout types d’audits.

Programme et plan d’audit : comment les différencier ?

Programme d’audit, plan d’audit… La confusion de ces deux termes est courante. Pourtant, le programme d’audit est bien dissociable du plan d’audit et vice-versa.

EXPLICATIONS EN VIDÉO
Programme et plan d’audit – Amélie HORAUD, consultante QHSE avec Ethiqual vous explique tout
EXPLICATIONS TEXTUELLES
Définitions et normes

La norme ISO 9001 version 2015 précise :

9.2.2 L’organisme doit:
a) planifier, établir, mettre en œuvre et maintenir un ou des programmes d’audit, couvrant notamment la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification et le compte rendu. Le ou les programmes d’audit doivent tenir compte de l’importance des processus concernés, des modifications ayant une incidence l’organisme et des résultats des audits précédents ;
(…)
f) conserver des informations documentées comme preuves de la mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit.

Aussi, la norme ISO 19011 version 2018 (qui donne les directives pour l’audit des systèmes de management) donne les définitions suivantes :

  • Programme d’audit : dispositions relatives à un ensemble d’un ou plusieurs audits planifié pour une durée spécifique ou dirigé dans un but spécifique.
  • Plan d’audit : description des activités et des dispositions nécessaires pour réaliser un audit.
Explications complémentaires

On parle souvent de plan d’audit, celui que l’auditeur envoie aux audités – lors d’audit de certification – avant de commencer l’audit sur site (ou hors site), afin de préciser qui sera vu et combien de temps cela prendra.

Comme illustré ci-dessus, l’exigence ISO 9001:2015 porte sur le programme et non sur le plan d’audit.
C’est d’ailleurs ce programme qui doit être conservé comme information documentée dans le cadre de la mise en oeuvre de la norme ISO 9001 version 2015, en sus des « rapports », comme résultats de l’audit.

Contenu du programme
  • La fréquence (sans que cela ne se présente nécessairement sous forme de calendrier) ;
  • L’étendue de l’audit : quels processus, quelles activités, quels sites ? ( avec la notion d’échantillonnage) ;
  • Les auditeurs affectés à / aux audit(s).
Utilité du programme
  • Vérifier sur quelle période l’ensemble du champ est couvert ;
  • Travailler en amont sur un échantillonnage pertinent, basé sur l’activité et les résultats d’audit précédents ;
  • Affecter aux auditeurs (internes ou externes) les différents audits ;
  • Obtenir la certification ISO 9001 version 2015.
En résumé

Un programme d’audit doit TOUJOURS être réalisé afin d’avoir une vision globale de l’ensemble des audits sur une période déterminée. Cela s’applique aux audits internes, mais également aux audits de certification.

Quant à lui, un plan d’audit doit être établi pour chaque audit afin de préciser son déroulé et l’organisation matérielle.

Nous abordons ces sujets plus en détails lors de notre formation de Responsable d’audit des systèmes de management de la qualité (auditeur certifié IRCA ISO 9001:2015).